Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-CAV PRO
M. SLOAN DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3969117
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/12/2022
C-CAV PRO de SLOAN DOMINIQUE

Présentation de la marque C-CAV PRO

Déposée le 17 décembre 2012 par monsieur SLOAN DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « C-CAV PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur SLOAN DOMINIQUE domicilié(e) 1289 AVENUE RHIN ET DANUBE - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SLOAN DOMINIQUE domicilié(e) 1289 AVENUE RHIN ET DANUBE - 06140 - VENCE - France.

La marque C-CAV PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-CAV PRO est expirée depuis le 17 décembre 2022.

SLOAN DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CAVITATION SCULPT 3D


M. SLOAN DOMINIQUE - 1289 AVENUE RHIN ET DANUBE - 06140 - VENCE - France


M. SLOAN DOMINIQUE - 1289 AVENUE RHIN ET DANUBE - 06140 - VENCE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques.